La surveillance prudentielle des risques par les banques

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Extraits et sommaire de ce document

Cette partie examine les principes essentiels de la surveillance prudentielle et comporte des recommandations concernant la gestion des risques ainsi que la transparence et la responsabilité prudentielle.
Ces principes ont été définis par le Comité pour les risques bancaires et visent, entre autres, le traitement du risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire, le risque de crédit, le risque opérationnel.
I. Importance de la surveillance prudentielle
Le processus de surveillance prudentielle défini par le dispositif révisé vise non seulement à garantir que les banques disposent de fonds propres adéquats pour couvrir l’ensemble des risques liés à leurs activités, mais également à les inciter à élaborer et à utiliser de meilleures techniques de surveillance et de gestion des risques.
Le processus de surveillance prudentielle reconnaît qu’il appartient à l’organe de direction d’élaborer un processus interne d’évaluation des fonds propres et de fixer des objectifs de fonds propres correspondant au profil de risque et au dispositif de contrôle de l’établissement.
[…]
II. Les quatre principes essentiels de la surveillance prudentielle
Principe 1 : Les banques devraient disposer d’une procédure permettant d’évaluer l’adéquation globale de leurs fonds propres par rapport à leur profil de risque ainsi que d’une stratégie permettant de maintenir leur niveau de fonds propres.
Les banques doivent être en mesure de démontrer que leurs objectifs internes de fonds propres sont justifiés et correspondent à leur profil de risque global ainsi qu’à leur cadre opérationnel.
En évaluant l’adéquation des fonds propres, l’organe de direction doit tenir compte du stade du cycle économique dans lequel l’établissement opère.
Des simulations de crise rigoureuses, de caractère prospectif, devraient être effectuées pour déceler les éventuels événements ou changements des conditions du marché qui pourraient avoir des répercussions défavorables sur leur établissement.
De toute évidence, il incombe à l’organe de direction, en premier lieu, de s’assurer que son établissement dispose d’un niveau de fonds propres suffisant pour couvrir les risques.
[…]
Un processus sain de gestion des risques est primordial pour une évaluation efficace de l’adéquation des fonds propres d’une banque.
Il incombe à l’organe de direction d’appréhender la nature et l’ampleur des risques encourus par son établissement, ainsi que la relation entre ces risques et les niveaux appropriés de fonds propres.
Il lui incombe également de s’assurer que les processus de gestion des risques correspondent, dans leur formalisation et leur degré de complexité, au profil de risque et au plan d’activité de l’établissement.
L’analyse des exigences de fonds propres actuelles et futures des banques par rapport à leurs objectifs stratégiques constitue un élément essentiel du processus de planification stratégique.
Le plan stratégique de la banque doit faire clairement ressortir ses besoins en fonds propres, les dépenses en capital prévues, le niveau de fonds propres souhaitable et les sources externes de capitaux.
[…]

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