Titre I : Les règles relatives à l’inscription des valeurs mobilières à la cote de la Bourse des Valeurs, à leurs conditions de transfert d’un compartiment à un autre, et à leur radiation
Chapitre 1 : L’admission des valeurs mobilières à la cote de la Bourse des Valeurs
Chapitre 2 : La diffusion et les procédures de première cotation
Chapitre 3 : Les modalités de transfert entre compartiments de la cote de la
Bourse des Valeurs
Chapitre 4 : La radiation des valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des Valeurs
Titre II : Les Offres Publiques sur le marché boursier
Chapitre 1 : Les définitions
Chapitre 2 : Les dispositions communes
Chapitre 3 : Les Offres Publiques d'Achat, d'Echange et de Retrait
Chapitre 4 : Les Offres Publiques de Vente
Titre III : Les règles relatives au fonctionnement du marché
Chapitre 1 : L’organisation du marché
Chapitre 2 : Les ordres de bourse
Chapitre 3 : La gestion du système de cotation électronique
Chapitre 4 : Les modalités de cotation des valeurs mobilières
Chapitre 5 : Les modalités particulières de négociation des valeurs mobilières
Chapitre 6 : L’animation des valeurs mobilières cotées
Chapitre 7 : Les transactions de blocs
Chapitre 8 : Les opérations sur titres
Chapitre 9 : Les franchissements de seuils
Chapitre 10 : Les modalités d’enregistrement des opérations de transferts directs
Chapitre 11 : Les modalités d’enregistrement des opérations d’apports de titres
Chapitre 12 : Le rachat en bourse par les émetteurs de leurs propres actions pour régulariser le marché
Titre IV : Les règles relatives à la protection des investisseurs
Chapitre 1 : Le système de garantie de bonne fin des opérations
Chapitre 2 : Le fonds de garantie destiné à indemniser la clientèle des sociétés de bourse mises en liquidation
Titre V : Le contrôle des sociétés de bourse par la Société Gestionnaire
Chapitre 1 : Le contrôle de conformité des opérations
Chapitre 2 : Le contrôle des personnes agissant pour le compte des sociétés de bourse