Au cours des dernières décennies, le Maroc a connu la formation et l’émergence de groupes nationaux de tailles diverses qui opèrent dans quasiment tous les secteurs de l’activité économique. Certains de ces groupes marocains, conscients de l’apport de l’élaboration et de la diffusion d’une information financière consolidée, préparent volontairement des comptes consolidés d’une manière périodique. Mais au demeurant, cette situation ne concerne qu’une minorité de groupes.
Par ailleurs, d’autres groupes souhaiteraient élaborer des comptes consolidés donnant une image fidèle de leur situation financière, de leur patrimoine et de leur résultat. La préparation d’une information financière consolidée serait dictée beaucoup plus, en l’absence de contraintes réglementaires’, par un besoin de mesure des performances du groupe. En effet, ces comptes devraient permettre aux dirigeants de la société mère de disposer d’une vision économique et financière de l’ensemble du groupe. Les dirigeants sont conscients des retombées positives qu’auraient la préparation et la diffusion d’une d’information consolidée fiable à destination des tiers, notamment les investisseurs et les banquiers.
Enfin, une troisième catégorie de groupes ne perçoit pas spontanément l’intérêt d’établir et de publier des comptes consolidés. L’expert comptable est en mesure de les amener à dépasser leur conception simpliste et inutile de la consolidation en démontrant la pertinence des informations complémentaires ou corrigées qu’apporte le processus de consolidation.
L’utilité des comptes consolidés tant pour le groupe lui même que pour ses partenaires et partant pour toute l’économie nationale n’est plus à démontrer. Les comptes consolidés constituent un outil indispensable à une meilleure connaissance du groupe permettant d’optimiser son pilotage. Or, il apparaît qu’un grand nombre de groupes ne dispose pas de ce véritable instrument de communication financière. Dans ce contexte, il est souhaitable que les experts comptables parviennent à sensibiliser, accompagner et conseiller leurs clients en matière des comptes consolidés.
La mise en place du processus de consolidation comptable au sein d’un groupe n’est pas une tâche aisée. Les groupes et leurs conseils notamment les experts comptables doivent faire face à de nombreuses difficultés.
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Des efforts ont été entrepris depuis bientôt deux décennies à l’effet de doter le Maroc d’un référentiel comptable de qualité. Le Code Général de Normalisation Comptable comprend tout un chapitre réservé à la consolidation mais se limitant à préciser certains concepts et règles de base en la matière.
Les travaux réalisés par le Conseil National de Comptabilité dans le but d'élaborer des normes en matière de consolidation, ont abouti à la préparation en 1998 d’un projet de loi et méthodologie relatives aux comptes consolidés adopté en séance plénière du 16 juillet 1999, Le document transmis au Secrétariat Général du Gouvernement en septembre 1999 est resté au stade du projet malgré plusieurs relances du CNC restées infructueuses. Durant cette période, les normes comptables ont connu, à l’échelle internationale, des évolutions et développements rapides en phase avec les mutations que connaît l’économie mondiale.
Le Maroc ne peut pas rester à l'écart de ce mouvement au risque de marginaliser ces entreprises et partant son économie. Le droit boursier marocain s'inscrit déjà dans cette évolution en imposant aux groupes nationaux cotés en bourse, de préparer des comptes consolidés selon les normes locales ou internationales. Le lancement d’un projet sur les comptes consolidés s’inspirant des normes internationales serait, à notre avis, éminent. Dans ce contexte, les groupes marocains auront un intérêt certain à anticiper ces changements en mettant en place dès à présent un processus d'élaboration des comptes consolidés.
L'élaboration des comptes consolidés requiert des informations puisées au niveau des sociétés du périmètre dont les comptes ne seraient généralement pas audités, ce qui risque d’altérer la qualité des informations servant de base à la consolidation. Par ailleurs, d’autres informations telle les marges intragroupes sur les stocks ou les plus values sur le transfert des immobilisations entre les sociétés du périmètre peuvent tout simplement faire défaut, ce qui risque de créer des difficultés de taille pour l’expert comptable.
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L'objet de ce mémoire est de proposer une méthodologie pratique pour la réalisation de la première consolidation d’un groupe. Le mémoire servirait de guide à l’expert comptable pour mener efficacement sa mission tout en favorisant les objectifs de régularité, de sincérité et d’image fidèle des comptes consolidés.
Le thème qui sera traité dans le présent travail de recherche, sera consacré d’abord à la présentation des insuffisances des comptes sociaux et des avantages d’une information consolidée, avant de faire le point sur les principales difficultés auxquelles seraient confrontés les groupes souhaitant mettre en place un processus de consolidation.
Ce travail se propose également de mettre à la disposition des praticiens une approche pour la mise en place du processus de consolidation au sein des groupes.
Le mémoire apportera une aide aux praticiens en leur offrant des outils adaptés : une structure de dossier de travail constituant un guide de réalisation et d’auto contrôle des opérations de consolidation ; un modèle de liasse de consolidation simplifiée, réalisée pour l’essentiel à partir des documents fiscaux et de l’annexe des comptes annuels.
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Dans une première partie, il sera mis l'accent sur l'intérêt de la consolidation de mise en place au sein des groupes marocains. Cet objectif sera atteint dans le respect des étapes suivantes:
Le premier chapitre s’attachera à mettre en évidence les insuffisances des comptes sociaux établis par la société mère afin de renseigner sur la situation financière du groupe. Le second chapitre sera consacré à l’étude des difficultés qui seraient rencontrées par les groupes souhaitant mettre en place ou produire des comptes consolidés pour la première fois.
Ces difficultés peuvent être liées au groupe lui même telle les contraintes humaines ou de coûts, ou encore la carence des informations indispensables à l’élaboration des comptes consolidés. Elles peuvent également découler de l’absence de normes locales et de la nécessité de procéder à des choix entre plusieurs référentiels étrangers.
La deuxième partie aura pour objet la proposition d’une démarche de mise en place de la consolidation au sein d’un groupe. Au niveau du premier chapitre, nous aborderons les aspects organisationnels de la mission avant de traiter les relations devant être entretenues par l'expert comptable avec les différents intervenants dans le cadre de ce projet, ainsi que le calendrier de sa réalisation. Ensuite seront étudiées les différentes étapes de conception et de mise en place de procédures appropriées dont le but est de permettre la collecte et la remontée des informations nécessaires au processus de consolidation.

PARTIE PRELIMINAIRE : CONTEXTE REGLEMENTAIRE DE LA CONSOLIDATION AU MAROC ET PRATIQUES DE CERTAINS PAYS EMERGENTS
CHAPITRE PREMIER : CONTEXTE REGLEMENTAIRE ET LEGAL DE LA CONSOLIDATION AU MAROC
Section 1 : Code Général de Normalisation Comptables
Section 2 : Plan Comptable des Etablissements de Crédit...
Section 3 : Réglementation boursière...
CHAPITRE II : PRATIQUES ET EXPERIENCES DE PAYS EMERGENTS
Section 1 : Sélection et justification...
1.1. L'origine des normes comptables nationales...
1.2. Le niveau de développement économique
Section 2 : Expérience Tunisienne
2.1. Réglementation comptable
2.2. Droit des SOCIÉTÉS
Section 3 : Expérience Egyptienne
3.1. Réglementation comptable
3.2. Réglementation boursière
3.3. Droit des sociétés
3.4, Appréciation de la pratique des comptes consolidés...
PREMIERE PARTIE : MISE EN PLACE DE LA CONSOLIDATION COMPTABLE AU SEIN D’UN GROUPE: INTERETS ET DIFFICULTES PRATIQUES
CHAPITRE PREMIER: INTERETS DE LA CONSOLIDATION
Section 1 : Insuffisances des comptes individuels
1.i Origine de ces insuffisances...
1.2. Nature de ces insuffisances
Section 2 : Intérêt des comptes consolidés...
2.1. L'information au groupe
2.2. L’information des tiers...
Section 3 : Rôle de l’expert comptable
CHAPITRE II : DIFFICULTES DE MISE EN PLACE DE LA CONSOLIDATION AU SEIN DES GROUPES MAROCAINS
Section 1: L'absence de normes marocaines
1.1. Nécessité d’adopter des normes de consolidation...
1.2 Les contraintes liées aux normes
1.3 Les opportunités liées au choix des normes
Section 2 Difficultés liées aux normes
Section 3 : Pratiques au niveau de groupes marocains
3.1. Enquête auprès d’un échantillon...
3.2 Analyses des résultats
Section 4 : Synthèse
4.1. Principales difficultés hiérarchisées
4.2 Rôle de l'expert comptable
4.3 Nécessité d’associer les dirigeants
DEUXIEME PARTE : METHODOLOGIE DE MISE EN PLACE DU PROCESUS DE CONSOLIDATION DANS UN GROUPE MAROCAIN
CHAPITRE PREMIER: MISE EN PLACE DES PROCEDURES ET COLLECTE DES DONNES
Section 1-: Organisation de la mission
1.1. Relation de l'expert comptable avec les différents intervenants
12. Dossier de travail
1.3. Elaboration d'un calendrier et mise en oeuvre
Section 2: Prise de connaissance du groupe
2.1. La notion de groupe en droit marocain
2.2. Identification et définition du groupe
2.3. Identification de chaque société du groupe
Section.3: La mise en place nécessaire de certains outils
3.1. Plan comptable groupe
3.2. Le système de traitement de l'information à retenir
Section 4: Collecte et contrôle des données..
4.1. Choix des informations
4.2. Mise en place de la procédure de collecte et de contrôle des informations
44. Mise en place de la procédure d’homogénéisation des opérations intra groupe.
Section 5: Formalisation des procédures sous forme d’un manuel de consolidation.
CHAPITRE II : ELABORATION DE LA CONSOLIDATION.
Section 1: Méthodes de consolidation...
Section 4: Les opérations d'élimination et de partage
4.1. Saisie et contrôle des intra groupe
4.2. Elimination des flux, soldes réciproques et résultats internes...
43. Elimination des titres et partage des capitaux propres consolidés
4,4, Partage des résultats consolidés
Section 5: Présentation et publication de l'information...
5.1. Présentation des comptes consolidés...
5.2. Audit des comptes consolidés
5.3. Publication des comptes consolidés
Section 6 : Mesures d'accompagnement...
6.1. Sélection et formation du personnel...
6.2. Création d’un département consolidation : assistance de l’expert comptable