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Analyse de l’effet de l’adoption des normes IFRS sur la qualité des chiffres comptables
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Type de document : Thèse de doctorat
Nombre de pages : 280
Format : .Pdf
Taille du fichier : 108.17 KB
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Extraits et sommaire de ce document
Les travaux de recherche antérieurs se concentrent principalement sur la question de savoir si l'introduction des IFRS a conduit à de véritables effets économiques sur les marchés financiers (Leuz et Verrecchia, 2000; Daske, 2006) et sur la qualité des chiffres comptables (Barth et al, 2007; Christensen et al, 2008). Toutefois, certains résultats de ces recherches sont contradictoires et n’apportent pas de réponse uniforme quant à l’amélioration de la qualité des chiffres comptables suite à l’adoption des IFRS.
Bartov et al. (2005) constatent que les chiffres comptables selon les IFRS sont plus pertinents que ceux basés sur les normes comptables allemandes. Inversement, Eccher et Healy (2003) ne trouvent aucune preuve significative qui stipule que les bénéfices en IFRS sont plus pertinents que ceux préparés en concordance avec des normes locales chinoises. En outre, Hung et Subramanyam (2007) n’ont trouvé aucun effet significatif des IFRS sur le marché allemand. La raison possible à ce résultat est que l’adoption volontaire des IFRS en Allemagne n’a pas été réalisée, au moins pour une partie des entreprises, de façon sérieuse et rigoureuse, elle est plutôt considérée comme la conséquence d’un effet de mode et non pas comme un engagement à fournir aux investisseurs une information financière de qualité supérieure (Daske et al. 2007).
Christensen et al. (2009) montrent que l’adoption du référentiel IFRS n’est pas un gage de qualité des résultats publiés, surtout quand la firme n’a pas d’intérêt à adopter ce référentiel. Enfin, l'adoption sérieuse des IFRS résultant sur des effets économiques réels est plus susceptible de se produire dans des environnements institutionnels solides (Ball et al. 2003; Burgstahler et al. 2006; Daske et al. 2008).
Barth et al. (2008) présentent trois raisons pour lesquelles l'adoption des IFRS pourrait conduire à des améliorations dans la qualité des chiffres comptables. Tout d'abord, l’établissement et la présentation des états financiers selon les IFRS comportent des aspects qualitatifs importants. Cela n’est guère étonnant, si l’on considère que les IFRS sont des normes fondées sur des principes.
Certains de ces aspects sont exposés dans le cadre qui accompagne les IFRS et portent sur des qualités telles que l’intelligibilité, la pertinence, la fiabilité, la comparabilité et la présentation fidèle. Deuxièmement, les normes IFRS réduisent le comportement discrétionnaire des dirigeants qui pouvaient l’exercer sous les normes locales. Cela permet de réduire potentiellement l'étendue de la gestion des résultats et améliorer la qualité des chiffres comptables.
Enfin, les IFRS exigent des mesures qui reflètent au mieux la réalité économique des entreprises notamment par l’application étendue du concept de la juste valeur. Soderstrom et Sun (2007) expliquent une autre raison pour laquelle les IFRS peuvent améliorer la qualité des chiffres comptables. Ils mettent en avant le fait que les IFRS permettent une comparaison plus aisée entre des entreprises de différents pays et qu’elles contribuent à la réduction des coûts d'acquisition des informations de la part des investisseurs. Ce moindre coût peut entraîner une surveillance accrue des choix comptables par les investisseurs et donc conduire à des améliorations dans la qualité des chiffres comptables.
[…]
Notre thèse s'inscrit dans la lignée des travaux de recherche précités. Nous nous intéresserons à estimer dans quelle mesure, l’adoption obligatoire des normes IFRS en 2005, a amélioré la qualité des chiffres comptables. Nous nous focalisons essentiellement sur deux approches (figure n°01), la première concerne la pertinence informationnelle additionnelle7 que les IFRS ont apportée aux chiffres comptables tandis que la seconde s’intéresse à comparer la qualité des résultats et de ses attributs entre la période postérieure et la période antérieure à l’adoption des IFRS.
[…]
Ces spécifications sont intégrées dans la définition du problème suivant qui constitue la principale question de recherche de notre thèse : Quel est le degré de la qualité additionnelle que l’adoption obligatoire des IFRS a apporté aux chiffres comptables ? Notre problématique initiale peut faire apparaître d’autres questions en fonction des approches utilisées pour mesurer la qualité des chiffres comptables. Parmi les questions sous-jacentes auxquelles il faudra apporter des éléments de réponse :
• Quel est le degré de la pertinence informationnelle additionnelle que l’adoption obligatoire des IFRS a apporté aux chiffres comptables ?
• Quelle est la différence entre le niveau de la pratique de la gestion des résultats avant l’adoption des IFRS et l’après adoption des IFRS ?
• Quel est le degré de la persistance additionnelle que l’adoption obligatoire des IFRS a apporté aux résultats ?
• Quel est le degré de la prévisibilité additionnelle que l’adoption obligatoire des IFRS a apporté aux résultats ?
• Quel est le rôle des facteurs institutionnels dans la détermination de la qualité additionnelle que l’adoption obligatoire des IFRS a apporté aux chiffres comptables ?

PREMIERE PARTIE : Les IFRS: un nouveau regard vis-à-vis de l’information financière
CHAPITRE 1 : LE PASSAGE DES NORMES LOCALES AUX IFRS

SECTION 01 : Période de l’harmonisation comptable (1952 - 2005)
1. Typologie des systèmes comptables existants
2. Le processus d’harmonisation et de normalisation internationale
2.1. L’idée de l’harmonisation
2.2. Les tentatives d’harmonisation
2.2.1. la quatrième directive
2.2.2. la septième directive
2.2.3. les limites des directives
SECTION 02 : Période de normalisation comptable (2005 à nos jours)
1. Processus de validation des normes IFRS
1.1. Le Comité de réglementation comptable (ARC)
1.2. L’European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG)
1.3. Comité d'examen des normes comptables
2. La convergence des IFRS et US GAAP
CHAPITRE 2 : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES, INTERPRETATIONS ET CADRE CONCEPTUEL
SECTION 1 : Les normes comptables internationales IAS/IFRS
1. Définition des normes comptables internationales
2. Processus d’élaboration des normes par l’IASB
SECTION 2 : Les interprétations SIC et IFRIC
1. Définition des interprétations SIC et IFRIC
2. Processus d’élaboration d’une interprétation
SECTION 3 : Le cadre conceptuel de l’IASB
1. Définition du cadre conceptuel de l’IASB
2. Les thématiques du cadre conceptuel de l’IASB
2.1. Nature et objectif des états financiers
2.2. Caractéristiques qualitatives des états financiers
2.3. Eléments des états financiers
2.4. La comptabilisation des éléments des états financiers
2.5. Concepts de capital et de maintien du capital
DEUXIEME PARTIE : LA RELATION ENTRE LES CHIFFRES COMPTABLES ET L’EVALUATION FINANCIERE DES ENTREPRISES
CHAPITRE 3 : FONDEMENTS THEORIQUES DES TESTS SUR LA QUALITE DES CHIFFRES COMPTABLES

SECTION 1 : La théorie d’efficience informationnelle des marchés financiers
1. La théorie d’efficience, définition et objet
1.1. La théorie de l’efficience informationnelle et ses dimensions
1.1.1. L’efficacité économique des marchés et l’efficience informationnelle
1.1.2. Les trois formes d’efficience informationnelle
1.1.3. La rationalité des investisseurs et l’efficience informationnelle
1.1.4. Les trois formes de rationalité
2. Les conditions nécessaires à l’efficience des marchés financiers
SECTION 2 : Pertinence informationnelle des chiffres comptables
1. Pertinence, utilité et contenu informatif de la comptabilité
1.1. La pertinence de l’information comptable
1.2. L’utilité de l’information comptable
1.3. Le contenu informatif de l’information comptable
2. La pertinence informationnelle et ses approches
2.1. La pertinence informationnelle par l’analyse fondamentale
2.2. La pertinence informationnelle par les prévisions
2.3. La pertinence informationnelle par l’évènement
2.4. La pertinence informationnelle par le mesurage
3. Les études d’associations
3.1. Les études d’associations dites relatives
3.2. Les études d’associations incrémentales
3.3. Les études de contenu d’information marginale
SECTION 03 : Initiation et formalisation des études d’associations
1. Fondement théorique des études d’association
1.1. Les hypothèses de la pertinence informationnelle
1.2. L’étude initiale de Ball et Brown (1968)
1.3. L’étude de Beaver (1968)
2. La formalisation des études d’association
2.1 Les études d’associations axées sur le résultat comptable
2.1.1. Le modèle général
2.1.2. Le modèle de Beaver, Lambert et Morse (1980)
2.1.3. Le modèle de Collins et Kothari (1989)
2.2 Les études d’associations élargies à d’autres indicateurs
2.1. Etude de l’information marginale ou additionnelle
2.2. Etudes d’identification et de mesure de la pertinence informationnelle des autres éléments informatifs
3. Les risques liés aux études d’associations
3.1. Problème d’efficience des marchés
3.2. Problème d’identification de type du modèle d’association
3.3. Problème de calcul des prévisions
3.4. L’instabilité du contenu informatif des variables à travers le temps
3.5. L’habillage des indicateurs de performance de l’entreprise
3.6. Le moment d’intégration de l’information par le marché
CHAPITRE 4 : HARMONISATION COMPTABLE ET PERTINENCE INFORMATIONNELLE DES INFORMATIONS FINANCIERES
SECTION 01 : Comparaison de la pertinence informationnelle entre deux référentiels comptables
1. Les études de comparaison entre deux référentiels basées sur un seul marché financier
2. Les études de comparaison entre deux référentiels basées sur plusieurs marchés financiers
SECTION 02 : Comparaison de la pertinence informationnelle entre plusieurs référentiels comptables
1. Les études de comparaison entre plusieurs référentiels basées sur un seul marché financier
2. Les études de comparaison entre plusieurs référentiels basées sur plusieurs marchés financiers
TROISIEME PARTIE : ETUDE EMPIRIQUE DE L’IMPACT DE L’ADOPTION DES IFRS SUR LA PERTINENCE ET LA QUALITE DES CHIFFRES COMPTABLES
CHAPITRE 5 : CADRE ENVIRONNEMENTAL ET INSTITUTIONNEL DE L’ETUDE EMPIRIQUE

SECTION 01 : Description de l’environnement de l’étude empirique
1. Les systèmes comptables avant l’adoption des IFRS en Europe
2. Les systèmes comptables dans les autres pays (Benchmarks)
SECTION 2 : Développement des Hypothèses de recherche
1. L’impact des IFRS sur la qualité et la pertinence informationnelle des chiffres comptables
2. Les sous hypothèses relatives à la gestion des résultats
3. Le rôle des facteurs institutionnels dans la détermination des hypothèses de recherche
3.1. Le facteur juridique
3.2. Le facteur de l’incitation à la communication financière
3.3. Le facteur du degré de différenciation entre les normes locales et les IFRS
4. Récapitulation des hypothèses de recherche
SECTION 3 : Formalisation des échantillons de l’étude empirique
1. Caractéristiques de l’échantillon
2. Mesure des facteurs institutionnels et constitution des sous échantillons
3. Description des bases de données et traitement des données
3.1. Base de données
3.2. Traitement des données
3.2.1. Les traitements des données manquantes
3.2.2. Traitement des Valeurs aberrantes et extrêmes (outliers)
CHAPITRE 6 : ETUDE EMPIRIQUE DE L’INFLUENCE DE L’ADOPTION DES IFRS SUR LA QUALITE DES CHIFFRES COMPTABLES : APPROCHE BOURSIERE
SECTION 01 : Description de la démarche empirique
1. Définition des modèles de régression
1.1. Modèle basé sur le prix
1.2. Modèle basé sur le rendement
2. Les tests de comparaison entre les résultats des régressions
2.1. Test de changement structurel ou le test de Chow
2.2. Le test de Cramer (1987)
SECTION 02 : Résultats de l’étude empirique
1. Résultats de l’étude empirique (modèle basé sur le prix)
1.1. L’influence de l’adoption des IFRS sur la pertinence informationnelle des chiffres comptables dans l’échantillon global
1.1.1 Statistiques descriptives des variables
1.1.2 Résultats des régressions
1.2. L’influence de l’adoption des IFRS sur la pertinence informationnelle des chiffres comptables selon les facteurs institutionnels
1.2.1. Statistiques descriptives des variables
1.2.2. Résultats des régressions
a. Résultats selon le degré de protection des investisseurs
b. Résultats selon le niveau de différence entre les normes locales et les IFRS
c. Résultats selon le degré d’incitation à la communication financière
2. Résultats de l’étude empirique (modèle basé sur les rendements)
2.1. L’influence de l’adoption des IFRS sur la pertinence informationnelle des chiffres comptables dans l’échantillon global
2.1.1. Statistiques descriptives des variables
2.1.2. Résultats des régressions
2.2. L’influence de l’adoption des IFRS sur la pertinence informationnelle des chiffres comptables selon les facteurs institutionnels
2.2.1 Statistiques descriptives des variables
2.2.2 Résultats des régressions
a. Résultats selon le degré de protection des investisseurs
b. Résultats selon le niveau de différence entre les normes locales et les IFRS
c. Résultats selon le degré d’incitation à la communication financière
CHAPITRE 7 : ETUDE EMPIRIQUE DE L’INFLUENCE DE L’ADOPTION DES IFRS SUR LA QUALITE DES CHIFFRES COMPTABLES : APPROCHE COMPTABLE
SECTION 01 : L’impact des IFRS sur la gestion des résultats
1. Démarche empirique
1.1. Définition des variables de contrôle
1.2. Définition des modèles empiriques
2. Statistiques descriptives
3. Résultats des tests empiriques
3.1. Échantillon global
3.2. Analyse selon la force juridique
3.3. Analyse des résultats en fonction du degré d’incitation à la communication financière
3.4. Analyse des résultats en fonction de la différence entre les normes locales et les IFRS
SECTION 2 : L’impact des IFRS sur la qualité des attributs des résultats
1. Description de la démarche empirique
1.1. Mesure de la qualité des Accruals
1.2. Mesure de la persistance et la prévisibilité des résultats
1.3. Mesure de la persistance et la prévisibilité des cash-flows
2. Présentation et analyse des résultats
2.1. Résultats sur l’échantillon global
2.2. Résultats en fonction de la force juridique
2.3. Résultats en fonction du degré de différence entre les normes locales et les IFRS
2.4. Résultats en fonction du degré d’incitation à la communication financière
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