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L’impact de la composition du conseil d’administration sur la rémunération des dirigeants en Algérie : Cas de la société Sitel
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Type de document : Mémoire/PFE
Nombre de pages : 271
Format : .Pdf
Taille du fichier : 2.29 MB
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Extraits et sommaire de ce document
La récente crise financière a poussé de nombreux chercheurs et auteurs à se demander sur la relation entre la performance des entreprises et la rémunération exhaustive de leurs dirigeants. Le débat autour de ce sujet crée une polémique plus précisément sur l’octroi des bonus, stock-options, actions gratuites et les parachutes dorées. Les faillites et les mauvaises performances qu’ont connues certaines grandes entreprises depuis les années 1980, ont remis en question les systèmes de gestion et de contrôle servant à protéger les apporteurs de capitaux c’est-à-dire principaux ou actionnaires, des dirigeants d’entreprise (agents).
De multiples mesures ont été élaborées pour renforcer la protection des actionnaires et rétrécir le pouvoir discrétionnaire des dirigeants. Ces mesures sont considérées comme une condition préalable au développement du niveau de performance élevé et durable au sein des entreprises, ces mêmes mesures se sont caractérisées par une volonté de transparence entre les actionnaires et les dirigeants, en prenant plusieurs formes entre autre l’adaptation des rémunérations des dirigeants de sorte qu’elles puissent être incitatives afin d’aligner les intérêts des deux parties et qu’elles soient aussi en corrélation avec les résultats obtenus.
Mais en ayant recours au système de gouvernance d’entreprise qui englobe l’ensemble des dispositifs permettant de réguler les conflits d’intérêts au sein de l’organisation tout en prévenant les éventuelles collusions entre quelques-uns de ses membres au détriment de certains autres, la possibilité pour les dirigeants de bénéficier d’une rémunération supérieure serait justifié, notamment par la performance de l’entreprise, devrait être limitée.
Le Conseil d’Administration est le mécanisme clé dans le contrôle chargé de représenter les actionnaires, de défendre leurs intérêts et de discipliner le dirigeant à travers les sanctions et les moyens incitatifs. Lors du recrutement d’un dirigeant, la négociation sur la rémunération est faite au sein du CA, et sa fixation est en fonction des buts que les actionnaires veulent atteindre.
Boyd (1994), Core, Holthausen et Larcker (1997) ou bien Conyon et Peck (1998) s’intéressent particulièrement au rôle du conseil d’administration et son incidence sur le niveau de rémunération des dirigeants. Il est clair qu’avant de mettre en oeuvre des moyens de sanction, le CA essaye de motiver le dirigeant performant.
Vue le rôle majoritaire que le conseil d’administration peut avoir, on a choisit de mettre l’accent dans cette thèse sur les fonctions et les caractéristiques du CA comme mécanisme de contrôle permettant aux entreprises de mieux réussir, de répondre aux attentes des parties prenantes et d’assurer la survie de ces organisations.
Nous nous interrogeons sur "La composition optimal du Conseil d’Administration pour qu’il puisse remplir sa tâche de contrôle ? Et qu’elle est son impact sur le niveau de la rémunération des dirigeants ? "
Pour répondre sur ces questions le travail a été réparti en trois chapitres : Dans le premier chapitre nous avons développé les théories qu’ont servies de préambule dans la réalisation du système de gouvernance d’entreprise. Le deuxième chapitre est une présentation du système de gouvernement d’entreprise et des différents mécanismes de contrôle. Le troisième chapitre est au coeur de ce débat, nous traitons dans ce chapitre le Conseil d’Administration, la rémunération des dirigeants, en fin et en dernier nous présentons le de la Société Industrielle des Télécommunications « SITEL ».

Chapitre I : Les Théories Fondatrices de la Gouvernance d’Entreprise
Section I : La Théorie des Coûts de Transaction
I. Le coût d’un système de prix : l’apport de R. COASE
II. La théorie des coûts de transaction de Williamson
Section II : La Théorie de L’Agence
I. Divergence d'intérêt
II. Asymétrie dans la distribution de l'information, et le problème de l'opportunisme
III. Les coûts d’agence
IV. La théorie normative
V. La théorie positive de l’agence
VI. Les limites de la théorie d’agence
Section III : Théorie de l’Enracinement
I. La définition de l’enracinement des dirigeants
II. Les stratégies de l’enracinement du dirigeant
III. Les effets de l’enracinement des dirigeants d’entreprise
Section IV : Théorie des Droits de propriété
I. Définition et fonction des droits de propriété
II. Fondement et principes de la Théorie des Droits De Propriété
III. Hypothèse de la théorie
IV. Les attributs des droits de propriété et types de firmes
V. L’articulation de la théorie avec les théories de la firme
VI. Critiques de la théorie des droits de propriété
Chapitre II : Gouvernance d’Entreprise Principes et Fondement.
Section I : Fondement De La Gouvernance D’Entreprise
I. Définition De Gouvernance D’Entreprise
II. Fondement de la Gouvernance d’Entreprise
III. Les différents modèles de la gouvernance d’entreprises
IV. L’Application de la Gouvernance selon les Zones
V. Les éléments de la gouvernance d’entreprise
Section II: Mécanismes de Régulation dans le Système de Gouvernance
I. La Typologie des Mécanismes de Contrôle dans la Gouvernance d’Entreprise
II. Les points essentiels concernant la typologie des mécanismes de gouvernance des entreprises
III. Le concept de confiance dans la gouvernance d’entreprise
IV. La Transparence dans la Gouvernance d’Entreprise
Section III: Comparaison de la pratique internationale de gouvernance
I. Modèle Anglo-Saxon
II. Le modèle Germano-Nippon ou le système réseau
III. Le modèle Français ou le système Hybride
IV. Les principes de la gouvernance en Algérie
Chapitre III : Conseil d’Administration, Rémunération des Dirigeants et Présentation Cas de la Société « SITEL »
Section I : Caractéristiques Du Conseil D’Administration
I. Structure de du Conseil D’Administration
II. Composition du Conseil D’Administration
2.1. La rémunération des administrateurs
III. Taille du conseil d’administration
3.1. Le mode de nomination des administrateurs
3.2. La domination du dirigeant
3.3. Structure de propriété
3.4. Stratégie d’entreprise
3.5. L’incertitude de l’environnement
IV. L’indépendance du conseil d’administration
V. Mode d’élection du Conseil d’administration
5.1. Le comité de sélection
5.2. La succession des mandataires sociaux
VI. la durée de mandat des administrateurs
Section II : Le Choix entre les Formes du Conseil, Comités et Catégories
I. Le conseil de surveillance et le directoire
1.1. La définition du conseil de surveillance
1.2. La composition de Conseil de Surveillance et le Directoire
1.3. Le choix entre et Conseil d’Administration et le Conseil de Surveillance
1.4. Les avantages et les inconvénients du choix du Conseil de Surveillance
II. les comités du Conseil d’Administration
III. Les catégories du Conseil d’Administration
Section III : Responsabilité et fonctionnement du Conseil d’Administration
I. La responsabilité du Conseil d’Administration
II. Mission du conseil
2.1. Le conseil d’administration et le présidant du CA
III. Principes de détermination de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux et rôle du conseil d’administration :
3.1. L’actionnaire Majoritaire
3.2. La présence institutionnelle
3.3. L’actionnariat des administrateurs
3.4. La présence d’administrateurs indépendants
3.5. La dualité
IV. Le fonctionnement du conseil d’administration
4.1. Les réunions du conseil
4.2. L’information du conseil et les administrateurs
4.3. Les droits et obligations des administrateurs
V. L’évaluation du Conseil
5.1. Les objectifs visés par le CA
5.2. Les modalités de l’évaluation
Section IV: Rémunération et Incitations des Dirigeants
I. La rémunération des dirigeants dans la littérature théorique
II. La description de la rémunération des dirigeants
2.1. Les composantes de la rémunération
2.2. Rémunération des dirigeants et la taille d’entreprise
2.3. Analyse de l'influence du marché managérial sur les rémunérations
2.4. Lien entre compétences, efforts réalisés et rémunération
III. La gouvernance d’entreprise et la rémunération des dirigeants
IV. La rémunération des dirigeants des entreprises publiques algériennes et leur gouvernance
4.1. Niveau et structure des rémunérations des dirigeants
Section V : Présentation de Cas de la Société « SITEL »
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