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Evaluation du contrôle interne du cycle Crédits-engagements chez la BMCI
 
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• Type de document : Mémoire/PFE
• Nombre de pages : 86
• Format : .Pdf
• Taille du fichier : 505.06 KB
Extraits et sommaire de ce document
Les banques, dénommées aussi établissements de crédit, occupent un rôle central au sein du système économique et financier ; elles assurent la récolte et la redistribution de l’épargne sous forme de crédit. Le crédit bancaire est l'un des produits qui n’a connu une expansion réelle et significative qu'à partir des années quatre vingt dix. Ceci est dû en partie à la mise en place de la loi bancaire de 1993 puis celle de 2006 qui ont contribué à la dynamisation du marché et à l’accélération des trains de la libéralisation et de la réglementation du secteur bancaire et financier. Désormais, ce secteur est soumis aux seuls mécanismes de marché, et l'intervention des autorités de tutelle est de plus en plus restreinte à la régulation, ce qui favorise la compétitivité des banques. Aussi, ces mesures et ces changements ont abouti au désencadrement du crédit et ont constitué un stimulus à la consommation des produits bancaires. D'ailleurs les opportunités de ce créneau ont attiré plusieurs opérateurs. La preuve incontestable en est la prolifération des établissements de crédit dont l'essor, pendant ces dernières années, reste surprenant. Par ailleurs, L’octroi de crédit constitue le métier de base d’un établissement de crédit, et le risque qui en découle, notamment le risque de crédit, réside au coeur des préoccupations bancaires. Au cours de ces dernières années, les banques ont développé des modèles de plus en plus sophistiqués pour évaluer et gérer les risques auxquelles elles sont confrontées. Cette sophistication accrue a été rendue possible par les innovations technologiques, qui ont permis d'assurer une diffusion plus rapide et un meilleur traitement des informations. En réponse à ces évolutions, le Comité de Bâle pour la supervision bancaire a élaboré et approuvé formellement une nouvelle réglementation, il s’agit des accords de Bâle II qui ont pour objectif de : Améliorer la stabilité du système financier international par l’introduction d’exigences de fonds propres applicables à toutes les banques ; Lier plus étroitement le niveau des fonds propres réglementaires au profil de risques spécifiques de chaque banque ; Inciter les banques à développer des systèmes internes de mesure des risques ; Renforcer le rôle des autorités de supervision et celui des marchés ; Appréhender l’ensemble des risques soit par une exigence de fonds propres (tel le risque opérationnel) soit par le processus de surveillance prudentielle (tel le risque de taux d’intérêt sur le portefeuille bancaire). Par ailleurs, étant exposés aux plusieurs risques, les établissements de crédits doivent mettre en place des systèmes de surveillance, d’analyse et de maîtrise des risques auxquels ils sont exposés. Il est ainsi devenu nécessaire pour ces établissements de développer leur propre capacité dans ce domaine, en mettant en place un dispositif de surveillance et de contrôle interne. Cet outil constituera donc une réponse, aussi bien, aux objectifs de comité de Bâle, qu’à la maîtrise des risques. Comme cité précédemment, l’une des fonctions bancaires les plus importantes et les plus sensibles aux risques, est celle de crédit. Elle constitue le point névralgique des établissements de crédit, car la plupart des faillites des banques sont dues en grande partie à la détérioration de la qualité du portefeuille de crédits. C'est le poste le plus susceptible de comporter des anomalies significatives. C'est ainsi qu'une bonne gestion du crédit doit indéniablement intégrer une évaluation des dispositifs de contrôle interne de son processus, afin de maîtriser les risques auxquels est exposé. Au Maroc les banques sont soumises à plusieurs règles, relatives aux dispositifs de contrôle interne, édictées par Bank AL-Maghreb. Ces règles sont sous forme des circulaires établies par la banque centrale (BAM) et mises à la disposition des banques pour leur mise en oeuvre. BMCI filiale du groupe BNP Paribas ne sort pas du cercle des banques évoluant dans la même logique, pour se prémunir des risques crédit auxquels s’expose-elle et pour continuer son évolution au marché marocain. Pour toutes ces raisons il nous est apparu judicieux de se focaliser dans notre rapport sur « l’évaluation de contrôle interne de cycle de crédit engagements du centre d’affaire BMCI ». Cependant, la question fondamentale sui se pose est la suivante : Quelle est l’efficacité de dispositif de contrôle interne de cycle crédit du centre d’affaire BMCI ? Cette problématique peut être subdivisée en plusieurs questions à savoir : Comment la BMCI gère son portefeuille de crédits ? Quel est le processus d’octroi des crédits ? Quels sont les dispositifs de contrôle interne de l’activité de crédit mis en place par la BMCI ? Et Quelle est leur efficacité ? Comment évaluer le cycle de crédit et quelle est la démarche et les outils à utiliser ? Quelles sont les améliorations à apporter au dispositif de contrôle interne de la fonction de crédit ? Pour répondre à cette problématique, et pour ne pas porter un jugement de valeurs controuvé quant au contrôle interne du cycle crédit au sein du centre d’affaire, nous nous proposons de suivre le parcours suivant : D’abord, avoir un aperçu sur le cadre conceptuel et théorique du contrôle interne, en l’occurrence le contrôle interne bancaire, et la démarche de l’évaluation de ce dernier (Chapitre 1 : le contrôle interne bancaire). Ensuite, se familiariser avec notre mission, en s’adaptant avec notre environnement de travail et adoptant une méthodologie de réalisation (chapitre2 : Prise de connaissance et orientation générale de la mission). Après, entreprendre notre mission, en procédant à une description et une analyse du contrôle interne de notre cas (Chapitre3 : Evaluation de contrôle interne de cycle de crédit de la BMCI). Enfin, s’investir dans des recommandations ambitionnant l’amélioration du contrôle interne, et concevoir les perspectives d’évolution de BMCI quant à son secteur d’activité (Chapitre 4 : Recommandations et perspectives d’évolution).
[...]
L’évaluation du contrôle interne et les risques y inhérents sont les deux notions qui se dégagent du thème du présent rapport, à savoir « évaluation du dispositif de contrôle interne du cycle crédit». Par ce rapport, il s'agissait pour nous de mettre en évidence l'importance d'un bon dispositif de contrôle interne dans la gestion de l’activité de crédit. En effet, comme tout établissement de crédit, la BMCI est exposée aux risques liés à l’octroi des crédits. Son succès ou échec est étroitement lié à la maîtrise de ces risques.
Toutefois, plusieurs solutions s’offrent aux banques pour la maîtrise de l’ensemble de ces risques. Parmi ces solutions nous pouvons citer le respect des normes prudentielles ; la sensibilisation des agents de Crédit sur l'importance de leur rôle; le respect de la politique de crédit en vigueur au sein du réseau BMCI; le renforcement de la politique de recouvrement ou encore l'évaluation permanente du dispositif de contrôle interne pour identifier les dysfonctionnements. Dans notre mission, nous avons choisi l’évaluation du contrôle interne du cycle crédit, comme l’un des dispositifs de maitrise de risques relatifs aux crédits. En effet cette solution s’inscrit dans la stratégie de la BMCI, qui a placé l’amélioration de son dispositif de contrôle interne au coeur de ses préoccupations. Comme nous l’avons vu tout au long de ce rapport l’évaluation de dispositif de contrôle interne de centre d’affaire BMCI, nous a permis de mettre en évidence les points forts et les points faiblesses de l’activité d’octroi des crédits. Par ailleurs, nous ne pouvons pas nier les efforts déployés par la BMCI pour gérer au mieux le processus de crédit. Toutefois des efforts restent encore à fournir pour parfaire les procédures et assurer une meilleure application du dispositif de contrôle interne existant en matière de crédit. Nous avons, à la fin de notre mission, donné quelques recommandations qui nous espérons aideront CAF BMCI à améliorer sa gestion de l’activité de crédit.

Chapitre 1 : le contrôle interne dans le secteur bancaire
Section 1 : Généralités sur le contrôle interne
Paragraphe 1 : Définition et objectifs du contrôle interne
Paragraphe 2 : Composantes du contrôle interne
Section 2 : Le contrôle interne bancaire
Paragraphe 1 : Caractéristiques du contrôle interne bancaire
Paragraphe 2 : Les acteurs de contrôle interne bancaire
Paragraphe 3 : Bâle II sur l’audit et le contrôle interne
Section 3 : La démarche d’une évaluation du contrôle interne
Paragraphe 1 : Prise de connaissance du cycle
Paragraphe 2 : Test de conformité
Paragraphe 3 : Evaluation préliminaire
Paragraphe 4 : Test de permanence
Paragraphe 5 : Evaluation définitive
Chapitre 2 : Prise de connaissance et orientation générale de la mission
Section 1 : Prise de connaissance de l’environnement
Paragraphe 1 : Historique
Paragraphe 2 : Présentation de l’entité
Paragraphe 3 : Structure organisationnelle
Section 2 : La banque et les risques bancaires
Paragraphe 1 : Typologie des crédits bancaires
Paragraphe 2 : Les risques bancaires
Paragraphe 3 : Les principales zones de risques pour les activités de crédit
Paragraphe 4 : Méthodologie et démarche de travail
Paragraphe 5 : Les objectifs de la mission
Chapitre 3 : Evaluation du contrôle interne du cycle Crédits-engagements chez la BMCI
Section 1 : Prise de connaissance du cycle crédit.
Paragraphe 1 : Procédure d’octroi d’un crédit
Paragraphe 2 : Les risques liés au cycle de crédit
Section 2 : Test de conformité
Section 3 : L’évaluation préliminaire
Paragraphe 1 : Analyse de QCI
Paragraphe 2 : Grille de séparation des tâches
Section 4 : L’évaluation définitive de cycle crédit engagement de la BMCI
Paragraphe 1 : Analyse des forces.
Paragraphe 2 : Analyse des faiblesses
Chapitre 4 : Recommandations et perspectives d’évolution
Section 1 : Recommandations
Paragraphe 1 : Système de notation
Paragraphe 2 : Mettre en place un manuel de procédures
Paragraphe 3 : Exiger aux clients des informations fiables et des Documents authentifiés
Paragraphe 4 : Séparation des tâches et fonctions
Paragraphe 5 : Les demandes d’accords exceptionnels
Section 2 : Perspectives d’évolution
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