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Identification des écarts entre le résultat comptable et le résultat fiscal chez la société General Emballage
Extraits et sommaire de ce document
La fiscalité à pour but de déterminer les principes et règles dévaluation de bénéfice imposable et les modalités de taxation de celui-ci, le résultat comptable et le résultat fiscal sont très concevable, elles se nourrissent l’une de l’autre , la comptabilité a besoin de la fiscalité parce que, sans le contrôle fiscal les obligations comptables ne seraient pas sanctionnées .la même chose pour la fiscalité parce que sans l’appui des comptes, il ne serait pas possible de calculer et de contrôler la réalité de l’enrichissement de l’entreprise. Dans ce mémoire de recherche, nous nous sommes intéressés à la différence entre le résultat comptable et le résultat fiscal qui nous amène à poser la question suivante : Quelle est la différence entre le résultat comptable et le résultat fiscal ? Avant tous il faut calculer le résultat comptable pour déterminer le résultat fiscal, car ce dernier est déterminé à partir du résultat comptable, et il va servir de base d’imposition a l’entreprise pour le déterminé il est nécessaire d’opérer certains retraitements qui sont deux types : Des réintégrations ; Des déductions. Pour pouvoir répondre à la question principale, il serait nécessaire de poser d’autres questions secondaires ; Comment calculer le résultat comptable ? Comment déterminer le résultat fiscal ? Quels sont les retraitements à effectuer afin d’aboutir à un résultat fiscal ? Quelle est la relation entre la comptabilité et la fiscalité ? Pour répondre à la question de la recherche notre mémoire sera organisé de façon à souligner et à examiner les facteurs explicatifs des divergences comptabilité –fiscalité, nous proposons à travers une étude théorique et empirique, et la réponse aux questions précédentes sera traduite sous forme des hypothèses qui seront des critères important pour la détermination des divergences existées : La détermination du résultat comptable nécessite l’application des principes et règles comptables ; Afin d’aboutir a un résultat fiscal il faut réintégrer au résultat comptable les charges non déductible et déduire les produits non imposable. Afin de confirmer ou d’infirmer nos hypothèses, nous avons procédé par une recherche bibliographique et un stage pratique ou on a exploité les données de l’entreprise qui sont les produits et les charges pour le calcul de résultat comptable pareillement les réintégrations et les déductions pour la détermination du résultat fiscal. La première partie est divisée en deux chapitres : Le premier chapitre traitera le rapport entre le droit fiscal et le droit comptable, une telle relation caractérisée par la dépendance et l’autonomie. Il décrira ainsi la comptabilité comme une base de détermination du résultat fiscal, aussi le recours de la fiscalité aux principes comptables. Il présentera enfin comment la loi fiscale possède une indépendance qui lui permet d’établir ces propres règles. Le deuxième chapitre exposera la notion du résultat fiscal dans le cadre de la nouvelle législation comptable. Le cadre comptable du résultat, le cadre fiscal et la détermination extracomptable du résultat fiscal seront à ces titres analysés. La deuxième partie est divisée en deux chapitres : Le premier chapitre traitera les divergences temporaires et permanentes entre le résultat fiscal et le résultat comptable. Le deuxième chapitre décrira l’étude du cas au sein de l’SPA Général Emballage. Première Partie : Les concepts de base de la comptabilité et de la Fiscalité Chapitre I : le droit comptable et le droit fiscal Section 1: La comptabilité base de détermine du résultat fiscal Section 2 : La portée fiscale des principes comptable Section 3 : Le particularisme du droit fiscal Chapitre II : La conception du résultat à travers les législations comptable et fiscale Section 1: Le cadre comptable du résultat Section 2 : Le cadre fiscal du résultat Section 3 : la détermination extra-comptable du résultat fiscal Deuxième partie : identification des écarts entre le résultat comptable et le résultat fiscal Chapitre I : les divergences temporaires entre le résultat comptable et le résultat fiscal Section 1 : les provisions et les amortissements Section 2 : les autres divergences temporaires Section 3 : les divergences permanentes Chapitre II : étude de cas au sein de l’SPA général emballage Section 1 : présentation de l’organisme d’accueil Section 2 : le calcule de résultat comptable Section 3 : la détermination du résultat fiscal Autres documents qui pourraient vous intéresser !
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