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La gouvernance de la banque islamique
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Type de document : Mémoire/PFE
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Extraits et sommaire de ce document
La finance islamique connait, ces dernières décennies, un développement et croissance remarquable. Et afin de faciliter ce développement, d’important organismes internationaux ont été mis en place avec comme objectif d’établir un corpus de règles et/ou standards qui permettront d’harmoniser les pratiques des institutions financières islamiques au niveau international. Ces règles concernent : la comptabilité, la gouvernance d’entreprise, le cadre réglementaire…etc.
Parmi ces standards nous avons choisis d’étudier les règles de gouvernance des banques islamiques, surtout que ces banques vivent dans un environnement « intense ». D’un autre côté, nous nous interrogeons sur l’arbitrage du dirigeant, de la banque islamique, entre ces différentes règles, sachant que la banque islamique est caractérisée par une double gouvernance ; celle d’un conseil d’administration préoccupé par le profit et le « bottom line » et celle d’un conseil de la Charia dont la priorité est la conformité des opérations de la banque avec les préceptes de la Charia.
Notre curiosité a connaitre le mode de gouvernance de ces banques islamiques, nous a poussé a établir un mémoire de magister pour traiter ce sujet, en nous posons la question suivante : Comment les banques islamiques sont-elles gouvernées ?
Pour le traitement de cette problématique, il convient de répondre aux questions auxiliaires suivantes : Les banques islamiques sont-elles soumises à des règles de gouvernance actionnariales, partenariales ou encore éthique et/ou religieuse ? Quel est le cadre institutionnel régissant les banques islamiques ? qu’est ce qui caractérise les banques islamiques par rapport aux banques conventionnels ? Comment les dirigeants des banques islamiques peuvent-ils concilier entre conseil
d’administration et conseil de la Charia ?et Quelle marge de manoeuvre et quel degré d’autonomie peuvent avoir les dirigeants desOrganisations opérants dans un milieu de culture intense La réponse à ces questions nous impose les hypothèses suivantes : Les banques islamiques sont soumises à des règles de gouvernance actionnariales, partenariales et éthique/ religieuses ; Le comité de la charia est l’organe collégial qui caractérise les banques islamiques par rapport aux banques classiques (conventionnel) ; Concilier entre conseil d’administration et conseil de la Charia demande des compétences exceptionnelles de la part du dirigeant qui doit être à la foi pédagogue et conciliateur.
Notre mémoire serait réparti en deux principales parties ; une première partie réservée à la finance islamique, ce dernier est composé de trois chapitres, le premier chapitre est consacré à l’historique de la finance islamique, le deuxième chapitre traite les principes de la finance islamiques et enfin, un troisième, détaillant les principaux modes de financement islamiques.
Le deuxième partie, quant a lui, est réservé à la gouvernance de la banque islamique, et est répartit, à son tour, en trois chapitre ; le premier rappelle brièvement les principales théories de la gouvernance d’entreprise, le deuxième chapitre détaille le cadre institutionnel (interne et externe) des banques islamiques, et enfin, un troisième chapitre intitulée la double gouvernance des banques islamiques : ou nous traitons le positionnement et le comportement des dirigeants des banques islamiques face aux pouvoirs des actionnaires et celui du conseil de la Charia.
Ma méthodologie du travail porte sur des méthodes descriptives, analytiques et comparatives dont les outils de base consistent à mener des recherches empiriques à travers l’exploitation des sites web (internet) des principales banques islamiques internationales, tels que : Al Rajhi Bank, DubaiIslamic Bank, Qatar Islamic Bank, Kuwait Finance House ; et au niveau national nous avons décidé d’étudier le cas de la première banque islamique en Algérie : Al-Baraka banque.
Le champ spatial s’étant à étudier les banques islamiques en générales et tout particulièrement à étudier les principales banques islamiques au niveau international (notamment les cinq premières) à travers l’exploitation des sites web spécialisés de ces banques et des recherches empiriques. Quant au champ temporel, notre effort est d’étudier les recherches et données les plus récentes, tout particulièrement l’étude de la situation des banques islamique après la crise des subprime de 2007 et la crise financière de 2008.

PREMIERE PARTIE : NOTIONS DE BASE SUR LA FINANCE ISLAMIQUE
CHAPITRE (1) : HISTORIQUE DE LA FINANCE ISLAMIQUE

1. LES ORIGINES DE LA FINANCE ISLAMIQUE
2. LA RENAISSANCE DE LA FINANCE ISLAMIQUE
3. L’OCCIDENTALISATION DE LA FINANCE ISLAMIQUE
4. LA TAILLE ACTUELLE DU SYSTEME FINANCIER ISLAMIQUE
4.1. La finance islamique en chiffre d’affaire
4.2. Répartition géographique de la finance islamique
CHAPITRE (2) : PRINCIPES DE LA FINANCE ISLAMIQUE
1. LES PROHIBITIONS DE LA CHARI’A
1.1. L’interdiction du Riba (usure)
1.2. L’interdiction du Maysir (spéculation)
1.3. L’interdiction du Gharar (incertitude, aléa)
1.4. L’interdiction des investissements illicites
1.5. L’interdiction de la thésaurisation
2. LES RECOMMANDATIONS DE LA CHARIA
2.1. Obligation de partage des profits et des pertes (PPP)
2.2. Principe d’adossement à un actif tangible
2.3. Le principe de la zakat
CHAPITRE (3) : LES OPERATIONS FINANCIERES ISLAMIQUES P.32
1. LES PRODUITS ISLAMIQUES DE FINANCEMENT
1.1. Les modes de financement participatifs
1.1.1. Le contrat Moudharaba
1.1.2. Le contrat Moucharaka
1.2. Les opérations commerciales (sans PPP)
1.2.1. Le contrat Mourabaha
1.2.2. Le contrat Salam
1.2.3. Le contrat istisna’ (bien à fabriquer)
1.2.4. Le contrat ijara (crédit-bail)
1.3. Les opérations sans contrepartie
Les instruments de financements utilisés par la banque AL-BARAKA Banque Algérie
2. AUTRES INSTRUMENTS DE FINANCEMENT ISLAMIQUE
2.1. Définition de Soukouk
2.2. Description de l’opération
2.3. Différence entre Soukouk et obligations classiques
2.4. Développement des Soukouk dans le monde
3. LES COMPTES BANCAIRES
3.1. Les comptes courants
3.2. Les comptes d’épargne
3.3. Les comptes d’investissement
DEUXIEME PARTIE : GOUVERNANCE DE LA BANQUE ISLAMIQUE
SECTION (1) : THEORIES DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
1. DEFINITION DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
1.1. Définition de Vernimmen
1.2. Définition de Gérard Charreaux
1.3. Définition de l’O.C.D.E
1.4. Définition de Calpers
1.5. Définition du rapport Cadbury
2. OBJECTIF DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISEP
3. LES PRINCIPES DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
3.1. Les règles de gouvernance définies par CalPERS
3.1.1. La responsabilité et l’intégrité des dirigeants et des administrateurs
3.1.2. L’indépendance du conseil d’administration
3.1.3. La transparence et la divulgation de l’information
3.1.4. Le respect des droits des actionnaires
3.1.5. La vision stratégique à long terme
3.1.6. Un code de conduite pour chaque marché financier
3.2. Les règles de gouvernance dictées par l’O.C.D.E
3.2.1. La mise en place d’un régime de gouvernance d’entreprise efficace
3.2.2. Le droit des actionnaires et principales fonctions des détenteurs de capitaux
3.2.3. Le traitement équitable des actionnaires
3.2.4. Le rôle des différentes parties prenantes
3.2.5. La transparence et la diffusion de l’information
3.2.6. La responsabilité du conseil d’administration
4. HISTORIQUE DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE : Emergence et évolution de la gouvernance d’entreprise
4.1 Des origines anciennes
4.1.1. Commerce lointain et gouvernance d’entreprise marchande
4.1.2. Propriétaires fonciers et gouvernance d’entreprise agricole
4.2 Révolution industrielle et essor de la gouvernance d’entreprise
5 LES PRATIQUES DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE DANS LE MONDE
5.1 L’Europe anglo-saxonne
5.2 Le modèle rhénan
5.3 Les spécificités méditerranéennes
6 LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE : UN CADRE D’ANALYSE
6.1 Les sujets de la gouvernance d’entreprise
6.2 Les constituants de systèmes de gouvernance : le paradigme S.P.C
7 CADRE CONCEPTUEL DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
7.1 La forme canonique de la firme
7.2 La dissociation propriété-pouvoir et la construction d’une théorie managériale de la firme
7.3 La théorie de l’agence au service du retour de l’actionnaire
7.4 La primauté de l’actionnaire sur le dirigeant
7.5 La généralisation de la théorie de l’agence aux parties prenantes
7.6 Les nouveaux cadres conceptuels
8 LES REGLES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE REPONDUE DANS LE MONDE
8.1 Les règles de gouvernance actionnariale
8.2 Les règles de gouvernance partenariale
9 LES REGLES DE GOUVERNANCE APPLICABLES AUX BANQUES ISLAMIQUES
CHAPITRE (2) : LES DISPOSITIFS INSTITUTIONNEL DE LA GOUVERNANCE DES BANQUES ISLAMIQUES
1. LES DISPOSITIFS INTERNE ; PROPRES A L’ENTREPRISE
1.3. Les organes de gestion
1.3.1. Le conseil d’Administration
1.3.2. Les dirigeants
1.4. Les organes de contrôle
1.4.1. Les audits internes et externes
1.4.2. Le conseil de la Charia
2. LES DISPOSITIFS D’APPUI ; EXTERNE A L’ENTREPRISE
2.1. Le respect de la règlementation en vigueur
2.2. Le respect des normes de pratique bancaire
2.2.1. La pratique des normes prudentielles par les banques islamiques
2.2.2. Les réserves obligatoires
2.2.3. Les banques centrales prêteuses du dernier recours
2.2.4. Les relations interbancaires : banques islamiques vs banques classiques
2.3. Les organismes internationaux : acteurs de normalisation
2.3.1. International Islamic Fiqh Academy (IIFA)
2.3.2. Accounting & Auditing Organization for Islamic Financial Institutions (AAOIFI)
2.3.3. Islamic Financial Services Board (IFSB)
2.3.4. International Islamic Financial Market (IIFM)
2.3.5. Liquidity Management Center (LMC)
2.3.6. International Islamic Rating Agency (IIRA)
2.3.7. The Intertational Arbitration and Reconciliation Center for Islamic Financial Institutions (ARCIFI)
2.3.8. General Council for Islamic Banks and Financial Institutions (GCIBFI)
CHAPITRE (3) : LA DOUBLE GOUVERNANCE DE LA BANQUE ISLAMIQUE
1. LA GOUVERNANCE DU CONSEIL DE LA CHARIA
2. LES DIVERGENCES CONSEIL D’ADMINISTRATION ET CONSEIL DE LA CHARIA
2.1. Le pouvoir des actionnaires (conseil d’administration)
2.2. Le pouvoir du conseil de la Charia
3. LE ROLE DU DIRIGEANT
3.1. Réconcilier les deux systèmes de gouvernance
3.2. La mise en oeuvre d’une culture éthique / promouvoir les Souloukiat auprès du personnel
3.3. Promouvoir le profit auprès du comité de la Charia
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