Dématérialisation et digitalisation des documents et procédures chez la Direction Générale des Impôts au Maroc

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Extraits et sommaire de ce document

On pourrait penser que le concept de dématérialisation est né avec celui de développement durable. Effectivement, de nos jours, le discours est clair, on dématérialise pour la planète, on dématérialise pour tendre vers le « zéro papier », on dématérialise pour moins polluer.
Pourtant, aussi loin que l’on remonte dans le temps, on se rend compte que l’homme, a toujours cherché à simplifier son quotidien tout en en faisant profiter ses congénères. Pour cela, il a eu souvent recours à des solutions plus ou moins complexes qui avaient pour but essentiel de simplifier et d’améliorer la vie quotidienne des individus.
Au fil du temps, la dématérialisation s’est présentée sous de très nombreuses formes…
[…]
L’heure est à la dématérialisation, à la virtualisation.. Documents, technologies, tout y passe peu à peu dans un monde qui veut à tout prix évacuer une partie non-négligeable de sa matérialité. Plusieurs pays ont adopté la dématérialisation soit que pour développer les services et les secteurs , soit pour se développer . mais pour se dématérialisé il faut avoir une vrai volonté et non pas élaboré des stratégie sur papier.
Lors de ce discours au symposium sur le Maroc dans la société globale de l'information et du savoir, tenu le 23 avril 2001, Sa Majesté le Roi Mohammed VI a mis en exergue l'importance des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) et leur impact sur la société marocaine.
A ce titre, le Gouvernement s'est fixé comme l'une de ses priorités majeures, le développement du programme de l'Administration en ligne << e-Gouvernement » qui a pour but d'améliorer le processus de traitement de l'information effectué par l'administration et la mise en ligne de ses services au profit de l'entreprise et du citoyen.
Cette notion du << e-Gouvernement » traduit deux notions, à savoir : L'utilisation des NTIC dans les administrations, les établissements publics et les collectivités locales ; La dématérialisation des procédures publiques et la numérisation intégrale de l'accès aux services publics de l'Etat et des administrations locales ; la modernisation du système fiscal marocain.
Le processus de modernisation du pays contribue à la croissance et au développement du pays. En parallèle la modernisation du système fiscal marocain va permettre d'aboutir à un système plus efficace et transparent. Et afin de lui permettre de fonctionner de manière efficiente et équitable, des mécanismes de régulation existent dont l'un des plus importants, est la modernisation de l'Administration fiscale par le biais de l'introduction des NTIC.
Cette administration est appelée à donner à la notion de service public toute sa plénitude car le redevable est en attente d'un service personnalisé, des procédures moins compliquées et plus rapides et une application homogène de la loi. Pour atteindre ces besoins légitimes, la dématérialisation des procédures fiscales serait d'un grand apport.
Le thème abordé revêt, donc, un intérêt particulier du moment qu'il traite d'un aspect de la modernisation de l'Administration fiscale par l'utilisation des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication dans ses procédures de gestion.
C'est ainsi se dessine notre problématique du sujet. En effet, quelle sont les enjeux de la dématérialisation ? comment le monde réagit à la dématérialisation ? Dans quel contexte du projet de la dématérialisation des procédures administratives au Maroc ? La direction générale des impôts adopte-t-elle les meilleures pratiques de développement ?
[…]
La dématérialisation consiste à assurer une meilleure technologies dans Les Pays développés et les pays en développement. Ces nouvelles technologies numériques ont bien affirmé leur pouvoir magique dans le développement des pays en différents secteurs industriels, économiques, sociales et culturels.
Aujourd'hui tout le monde est conscient que dématérialiser ne se résume pas seulement à scanner un document, et ne concerne pas que les factures : contrats, fiches de paie, bons de commande, dossiers clients, etc.
La dématérialisation au sein d’une entreprise ou d’une Administration génère l'amélioration de la relation client, la réduction des risques et des gains de productivité en plusieurs matières pour toutes les opérations de traitement, d’échange et de stockage de données d’information. Les institutions culturelles aussi s’appuient sur la dématérialisation des contenus pour favoriser l’accès à l’offre qu’ils proposent et ainsi accroître leur public
Les implications de ce procédé se retrouvent aussi bien dans le fonctionnement de la démocratie, que dans la vie des affaires, le fonctionnement des administrations ou la vie quotidienne des particuliers.
En matière de marchés publics, la dématérialisation offre la possibilité de conclure des marchés par voie électronique, par messagerie électronique ou par l’emploi d’une plateforme en ligne, simplifiant significativement la procédure de passation. La dématérialisation implique le développement d’infrastructures et de technologies adaptées, ainsi que d’un environnement de confiance assurant la sécurité des procédés informatisés. Mais pour se dématérialisé il faut avoir une vrai volonté et non pas élaboré des stratégie sur papier .
La volonté du Maroc pour la modernisations des services publics et la dématérialisation a été traduit par la création de deux grand projets stratégiques : La Stratégie Nationale « Maroc Numeric 2013 », cette stratégie qui vise à positionner le Maroc parmi les pays émergents dynamiques dans les Technologies de l’Information ; et la Stratégie Nationale « Maroc Digital 2020 » qui cible la continuité de la dynamique produite par la précédente stratégie nationale et d'améliorer plus le développement du secteur de l’économie numérique .
Par la dématérialisation la direction générale des impôts doit faire face à des défis majeurs , ces défis sont assurer un meilleur service public aussi de savoir gérer le changement soit en matière de personnels soit en infrastructures , il faut élaborer des stratégie d’accompagnement et de formation pour le contribuable et aussi les fonctionnaires de la DGI.

Partie 1: la dématérialisation et ses résultats aux pays
Chapitre 1: la dématérialisation et ses enjeux
Section 1 : la dématérialisation
1. la notion dématérialisation
2. Le processus de dématérialisation
3. Domaines exemples de la dématérialisation
Section 2 : les enjeux de la dématérialisation
1. + Les avantages
2. - Les inconvénients
Chapitre 2 : : la dématérialisation et le développement des pays
Section 1 : la dématérialisation au Pays développés
1. L'Estonie, un pays leader de la dématérialisation
2. La dématérialisation dans les autres pays de L'Union européenne
3. L’Asie : Japon et la Corée
Section 2 : la dématérialisation au pays en développement
1. L’Asie : Chine et Inde
2. Amérique du Sud : Brésil et Mexique
3. Afrique : Nigéria et Rwanda
Partie 2: la dématérialisation des procédures administratives (Cas DGI )
Chapitre 1: la dématérialisation au Maroc
Section 1 : les stratégies du Maroc vers la numérisation
1. Stratégie Nationale « Maroc Numeric 2013 »
1.1 Enjeux et opportunités
1.2 Vision, objectifs et orientations stratégiques
2 . Stratégie Nationale « Maroc Digital 2020 »
2.1 les visions du Maroc Digital 2020
2.2 principaux piliers de la Stratégie Nationale « Maroc Digital 2020 »
Section 2 : la dématérialisation dans les différents secteur public au Maroc
1. Principales Réalisations
1.1 La priorité stratégique « Transformation sociale »
2.2 La mesure d’accompagnement « Confiance numérique »
2. Projets opérationnels ou déployés partiellement ou Projets en cours de réalisation
1.1 Projets opérationnels :
1.2 Projets opérationnels et déployés partiellement
1.3 Projets en cours de réalisation
Chapitre 2 : dématérialisation et digitalisation de l'administration fiscale
Section 1 : la DGI est sa dématérialisation
1. La Direction générale de impôts
1.1 Missions
1.2 Vision
1.3 Valeurs
1. La dématérialisation de la DGI
2.1 Historique de la dématérialisation
2.2 Courriers et attestations dématérialisée
2.3 Statistiques en chiffres
Section 2 : les enjeux de la dématérialisation pour la DGI
1 - les Avantages et Inconvénients
2- SWOT (Strengths (forces), Weaknesses (faiblesses), Opportunities (opportunités), Threats (menaces))
3- les Clés de la réussite

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