Le terme civisme, a pour origine étymologique le mot latin « civis », qui signifie respect, attachement et dévouement d’un individu envers son pays. Ainsi, pour tout citoyen, le civisme se traduit par diverses actions, comme le respect des lois et des institutions, la participation aux votes et l’accomplissement de toute action susceptible de sauvegarder le bien-être commun et l’intérêt général.
Or, dans de nombreux pays, la crise du civisme est réelle, d’où de nombreuses initiatives gouvernementales qui cherchent, soit à introduire une éducation civique dans les écoles soit à la renforcer. Cependant et comme le précise Dorna (2006) «le civisme impose des principes normatifs communs, des valeurs et des croyances communes, issues des expériences passées, jusqu’au point, de se transformer en culture collective, voire en communauté de destin pour l’ensemble des ses membres». Autrement dit, on est citoyen d’un pays, lorsqu’on partage un destin commun.
Cette notion du destin commun, fait que le civisme s’est transformé en élément édificateur de la légitimité du pouvoir, puisque non seulement il implique l’adhésion des citoyens à des valeurs communes, mais surtout il assoit et renforce ladite légitimité. Ainsi Delevoye (2011) précise « on ne peut nullement exiger d’un citoyen d’accomplir ses devoirs civiques et de se conformer à la loi, si les valeurs communes et constitutifs du contrat social (consentement, équité, égalité et justice), sont délaissés par le pouvoir politique ».
D’ailleurs le même auteur relève que « le recul du civisme est une forme de la socialisation de l’échec s’alliant à l’individualisation de la réussite et du profit car, désormais plus personne ne croit en la réussite du collectif ». Nous observons la place importante de la notion de l’intérêt général, même si cette notion est actuellement en repli dans les sociétés modernes.
Sous le même angle d’analyse, Khalife (2010) pense, que « le civisme est aussi la capacité d'arracher le citoyen, au moins partiellement de ses enracinements particuliers pour le mettre en situation de communion avec l’intérêt commun ». On remarque que l’auteur met l’accent sur la notion «d’intérêt général » qui reste selon lui, tout aussi importante que le partage des valeurs communes ou l’instauration des principes de l’équité et de l’égalité devant la loi.
Néanmoins, le civisme présente une grande particularité, puisque contrairement au consentement ou encore à l’équité, il ne possède pas un ancrage constitutionnel, ce qui signifie qu’il ne peut être ni constitutionnalisé, ni décrété. En effet, le civisme est le résultat obtenu en aval, lorsque toutes les composantes sont réunies en amont, comme l’éducation, la culture, le partage des valeurs et la valorisation de la notion de l’intérêt général.
Le civisme occupe aussi une place cruciale dans les approches de la conformité fiscale car, comme le note Torgler (2009) « le civisme est en réalité un stimuli collectif, qui exerce une influence sur le comportement des individus et agit comme une pression sociale et notamment lorsqu’il faut se conformer à l’impôt». En d’autres termes, lorsque le contribuable est conscient que payer son impôt est un acte citoyen et qu’il observe que la majorité de ces compatriotes font de même, il aura tendance à se conformer à l’impôt.
Dans cette optique, les travaux de Sour (2004) sur la relation entre le civisme et la conformité fiscale dans les pays scandinaves, aboutissent à la conclusion suivante «si ces Etats ont réussi à atteindre un niveau élevé de conformité fiscale, c’est parce qu’ils ont investi durant de longues années dans « l’éducation fiscal », en incorporant un apprentissage spécifique sur le rôle de l’impôt, ses enjeux et surtout en expliquant aux citoyens, la responsabilité qui leur incombe dans le développement social et économique de leur pays ».
A partir de ces avancées théoriques, nous posons la problématique suivante : Dans quelle mesure le civisme du contribuable favorise-t-il la conformité fiscale ?
Afin de pouvoir y répondre, cet article traitera deux axes importants : le premier axe, fera appel à une revue de littérature qui tachera de mettre en exergue, le lien entre le civisme et la conformité fiscale, tandis que le second axe, sera dédié aux résultats de notre étude empirique qui avait comme objectif de mesurer l’impact du civisme sur la conformité du contribuable marocain.