Le phénomène du changement climatique est considéré comme une problématique universelle qui met en péril l’équilibre planétaire. Avec la montée de l’industrialisation, la hausse de la demande en énergie et la croissance démographique, le changement climatique s’aggrave de plus en plus.
En effet, les concentrations des gaz à effet de serre (GES) dans l’atmosphère ont connu un accroissement significatif, ce qui fait monter la température moyenne de la surface de la terre. Ce phénomène produit des dommages irréversibles au système climatique, qui se manifeste par des phénomènes météorologiques extrêmes tels que des situations de chaleur excessive, des précipitations pluviales intenses, des risques de fonte des glaciers et des incendies forestiers, etc. Il est due principalement à l’activité humaine, essentiellement l’utilisation massive des combustibles fossiles (charbon, gaz, produits pétroliers).
Le secteur énergétique se retrouve donc au centre des préoccupations environnementales, comme sa consommation augmente avec la croissance économique et démographique, impliquant de ce fait une augmentation des émissions des GES et par ricochet une détérioration de l’environnement et des impacts négatifs sur l’activité socio-économique et sur la santé des populations.
Le Maroc, conscient des enjeux et des menaces du réchauffement climatique, s’est engagé dans un processus d’actions et de réformes de réduction des émissions des GES. Certes, comparé à d’autres pays en développement, il est considéré comme un faible émetteur des GES (85224 Gg CO2e1 en 2014, soit une part ne dépassant pas 0,16 % des émissions mondiales).
Nonobstant, sa situation géographique le rend fortement exposée aux effets du réchauffement climatique. En effet, selon une étude nationale, le Maroc connaît une hausse de la température annuelle moyenne de 0,16°C par décennie et une baisse des précipitations printanières de 47.
L’intégration des questions environnementales dans la formulation des politiques publiques au Maroc est donc impérative pour endiguer ce phénomène. À cet égard, plusieurs actions et programmes environnementaux ont vu le jour dans le but d’instaurer les principes fondamentaux du développement durable et d’assurer la transition du Maroc vers une économie propre.
Or, malgré les efforts déployés par le pays, ces actions semblent être non efficaces dans la mesure où elles sont curatives, répondant uniquement à des situations d’urgences sans pour autant traiter les sources du problème. C’est dans ce cadre que notre réflexion s’est orientée, précisément vers l’identification des implications environnementales et économiques de certaines mesures fiscales visant la réduction des émissions des GES à travers un Modèle d’Équilibre Général Calculable (MEGC).
Ainsi, la problématique à laquelle répond ce travail est la suivante : quel est l’impact économique et environnemental de la taxation des produits pétroliers pour le Maroc ?
La présente étude cherche à simuler une augmentation des taux des taxes des produits énergétiques raffinés4 relevant de l’impôt indirect à savoir: celui de la Taxe Intérieure sur la Consommation, celui du droit de douane à l’importation (TIM) ou celui de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
Le reste du document sera structuré comme suit : la prochaine section présentera un bref aperçu de la littérature portant sur les taxes environnementales. La méthodologie sera présentée dans la deuxième section. La troisième section sera dédiée à la présentation des simulations et à l’interprétation des résultats. La dernière section conclut.