Depuis la crise financière de 2008, le secteur bancaire est marqué par une recrudescence réglementaire sans précédent. Si dans un premier temps, les nouvelles règles ont concerné avant tout la stabilité financière des établissements et des marchés financiers, on a pu voir émerger par la suite de nouvelles obligations règlementaires portant sur une autre thématique : la conformité. Si ce champ réglementaire - portant entre autres sur la lutte contre le blanchiment, les fraudes en tout genre, le financement du terrorisme et le respect des sanctions internationales, est en réalité bien antérieur à la crise financière, les années 2010 ont été marquées par un renforcement considérable des obligations de conformité.
Ce renforcement est le résultat d’une double impulsion : d’un côté, le régulateur entend bien éliminer les pratiques frauduleuses, les circuits de blanchiment ou même de financement du terrorisme qui peuvent avoir cours au sein du système financier, au premier rang duquel les banques. Pour atteindre cet objectif, les gouvernements et les différents organismes de surveillance ont constitué et continuent d’élaborer un arsenal législatif qui s’incrémente à l’environnement réglementaire des banques, et dans le même temps s’assurent du respect de ces nouvelles disposition par de nombreux contrôles.
De l’autre côté, les établissements bancaires eux-mêmes redoublent d’efforts pour adapter leurs procédures internes et leur organisation. Ils sont motivés par la compréhension des enjeux que représente la mise en conformité, notamment sur le plan financier : toutes les banques françaises ont tiré les enseignements de l’amende record infligée par les autorités américaines à la BNP Paribas en 2015, d’un montant de près de 9 milliards de dollars.
L’importance de la mise en conformité ne fait donc plus aucun doute au sein des directions des établissements bancaires. Mais qu’en est-il des conséquences pour le coeur de métier des banques, à savoir l’activité commerciale ? Il ne fait aucun doute que celle-ci a été impactée par la croissance des obligations de conformité, ne serait-ce que par l’évolution des procédures qui régissent les règles de la relation commerciale entre le conseiller bancaire et le client.
Le renforcement de la conformité est un sujet relativement récent, et la réglementation évolue continuellement et très rapidement. Pour ces raisons, l’impact de la conformité sur l’activité commerciale de la banque a fait l’objet de très peu d’études. Il s’agit pourtant de la conjugaison de deux enjeux majeurs pour le secteur bancaire : son coeur de métier d’une part, et son exposition à une série de risques considérables d’autre part, c’est donc le sujet que nous proposons d’explorer à travers ce travail.
Nous traiterons les différentes thématiques qui constituent ce sujet, à savoir : quel impact de la conformité sur l’activité des conseillers ? quelles conséquences sur la relation entre le client et la banque ? Quel impact en matière de fluidité des opérations ? Ces différentes questions seront abordées au travers d’une enquête de terrain. Il est à préciser que nous nous concentrerons principalement sur les aspects de la conformité qui sont les plus susceptibles d’impacter l’activité commerciale, parmi lesquels figurent le dispositif de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et les exigences réglementaires en matière de connaissance des clients.
En réalisant ce travail, nous mettrons en évidence des points de rupture qui peuvent exister entre la conformité et l’activité commerciale. Il est d’autant plus intéressant de le faire que, comme nous l’avons dit, ce sujet a été très peu exploré et il implique pourtant des enjeux importants pour les banques. En s’extrayant de la seule analyse réglementaire des nouvelles normes de conformité, nous replaçons celles-ci dans la perspective commerciale de la banque, ce qui est un angle d’approche rare sur le sujet de la conformité. À partir de nos recherches et de nos analyses, nous pourrons élaborer des recommandations portant sur la conciliation des deux aspects de notre sujet.
Nous dresserons d’abord un état des lieux de notre sujet, en retraçant l’évolution de l’environnement réglementaire dans lequel évoluent les banques françaises en matière de conformité, puis en mettant en relation cet environnement avec l’activité commerciale en banque.
Ce cadre théorique sera élaboré au travers d’une revue de la littérature, mais aussi à partir des connaissances dont nous disposons sur le sujet puisque comme nous l’avons dit précédemment, celui-ci a été très peu abordé dans la littérature existante. Nous détaillerons ensuite la méthodologie mise en oeuvre pour notre enquête, réalisée sous la forme d’entretiens semi-directifs, puis nous présenterons les résultats empiriques de notre recherche. Nous finirons par une discussion de nos résultats qui sera l’occasion d’une prise de recul tant sur la méthodologie employée que sur le contenu présenté. Notre conclusion nous permettra de présenter les recommandations élaborées à partir de nos analyses.

PARTIE 1 : - CADRE THEORIQUE
CHAPITRE 1 – LA CONFORMITE : UN NOUVEAU CHAMP DE LA GESTION DES RISQUES BANCAIRES
I. Le risque de non-conformité
II. Les sources de la conformité
III. Le dispositif conformité dans les banques françaises
CHAPITRE 2 – RELATION COMMERCIALE ET CONFORMITE
I. La prestation de service et la relation de service
II. Hypothèses rencontrées dans la littérature sur l’impact de la conformité
III. Conformité et typologies de clientèle
CHAPITRE 3 – FORMULATION DES HYPOTHESES
I. L’impact sur l’activité
II. L’impact sur la relation avec le client
PARTIE 2 - METHODOLOGIE
I. Choix de la méthode
II. Cadre légal
III. Choix de la population
IV. Élaboration du guide d’entretien
V. Déroulement de l’enquête
VI. La méthode d’analyse
PARTIE 3 - RESULTATS
CHAPITRE 1 – PRESENTATION DES RESULTATS
I. Présentation générale des entretiens
II. Présentation des résultats
CHAPITRE 2 – DISCUSSION
I. Méthodologie
II. Analyse des résultats