Depuis une dizaine d’années déjà, émerge une série d’initiatives entrepreneuriales coopératives (Dohet, 2018). Pour l’essentiel, il s’agit d’activités qui relèvent du champ de l’économie sociale1. Ces initiatives émanent de citoyen.ne.s qui se rassemblent autour de projets de production de biens ou de services et qui décident d’investir, ensemble, afin de poursuivre une finalité d’utilité mutuelle voire d’intérêt général plutôt qu’une finalité de profit.
Tout comme les coopératives historiques, ces initiatives entendent apporter une réponse collective à des besoins pas ou trop peu satisfaits par les deux piliers de l’économie capitaliste mixte de marché : le secteur privé capitaliste et le secteur public (Mertens, 2010). Aujourd’hui, en Belgique et ailleurs, on retrouve des exemples d’actions collectives ancrées localement et s’emparant de cette forme organisationnelle dans des domaines aussi variés que l’alimentation, la finance, l’habitat, l’énergie ou encore le transport (Dufays & Mertens, 2017).
Au-delà de leurs « finalités de service aux membres ou à la collectivité » et de leur fonctionnement démocratique, ces nouvelles coopératives continuent d’afficher la volonté déjà exprimée dans le passé d’assurer des conditions de transaction justes à l’ensemble de leurs parties prenantes (travailleurs, consommateurs, fournisseurs, investisseurs, etc.) (Dohet, 2018).
C’est pourquoi, au nom de l’équité, du respect des humains et de la nature, elles ont aussi recours à des pratiques non capitalistes d’affectation de leur surplus (Defourny & Nyssens, 2017; Moreau & Mortier, 2017). Dans ce contexte, la mise en place de ristournes, les dons à d’autres projets sociaux et les pratiques plus implicites d’affectation du surplus qui favorisent la création de bien collectifs ne sont rendus possibles que lorsque la pression habituellement exercée par les apporteurs de capitaux est en partie ou totalement levée. Ce dernier élément marque d’ailleurs une des différences primordiales qui les distingue des entreprises friedmanniennes classiques, dont la raison d’être reste l’enrichissement inconditionnel de leurs propriétaires (Friedman, 1970).
C’est précisément du traitement du capital et de sa rémunération au sein des coopératives dont il sera question dans ce mémoire. A travers ce travail, nous tentons d’apporter modestement notre pierre à l’édifice dans ce vaste champ de réflexions contemporaines autour de l’économie coopérative. Afin de fixer un horizon à notre recherche, nous formulons la question suivante : « Comment penser la rémunération du capital au sein des coopératives ? ».
Pour répondre adéquatement à cette interrogation, ce mémoire s’intéresse tout d’abord aux formes de rémunération financière du capital classiquement envisagées par la littérature économique. Il propose ensuite d’élargir le spectre d’analyse à deux autres formes de rémunération du capital particulièrement pertinentes dans le contexte de la coopération et que nous qualifions de rémunération transactionnelle et de rémunération citoyenne (du capital). Ce faisant, ce mémoire a pour ambition de mettre en lumière les multiples facettes liées à la notion de rémunération au sein des sociétés coopératives ; il ouvre également la porte à de nouveaux cadres d’analyse permettant d’en valoriser les performances, notamment auprès des investisseurs.
En termes de structure, notre propos s’articule en trois parties. La première porte sur les aspects économiques liés à notre question de recherche et aborde les deux formes de rémunération économique permises par la configuration « en double qualité » qui fait la particularité des sociétés coopératives : les rémunérations financière et transactionnelle du capital.
Dans une deuxième partie, nous proposons une réflexion portant sur une troisième forme de rémunération : la rémunération citoyenne. Comme nous l’argumentons, cette troisième et dernière forme de rémunération n’est cette fois pas liée à la configuration originale des sociétés coopératives mais se rapporte plus spécifiquement à leurs missions et à l’éthique de travail dans lequel la majorité d’entre elles se placent lorsqu’elles mènent leurs activités. Pour finir, la troisième partie rassemble trois pistes de recherches et travaux empiriques suggérés par ce mémoire.

PARTIE 1 : Approche économique de la rémunération du capital
Chapitre 1 : Définition des cadres
Titre 1 : Le cadre conceptuel
Sous-titre 1 : La rémunération
Sous-titre 2 : Le capital
Sous-titre 3 : Les coopératives
Sous-titre 4 : Interprétation contextuelle
Titre 2 : Le cadre législatif belge
Sous-titre 1 : La « société coopérative agréée » (Agrément CNC)
Sous-titre 2 : La « société coopérative agréée comme entreprise sociale » (Agrément ES)
Sous-titre 3 : La « société coopérative agréée entreprise sociale » (Double agrément)
Titre 3 : Description quantitative du paysage coopératif belge
Chapitre 2 : La rémunération financière du capital
Titre 1 : Les justifications économiques
Sous-titre 1 : Le risque
Sous-titre 2 : Le coût d’opportunité
Sous-titre 3 : Le prix du temps
Titre 2 : Les formes de rémunération financière du capital
Sous-titre 1 : Le dividende
Sous-titre 2 : La plus-value
Sous-titre 3 : Le bonus de liquidation
Sous-titre 4 : Synthèse des formes de rémunération financière du capital
Sous-titre 5 : Implications économiques liées aux agréments
Titre 3 : Conclusion intermédiaire
Chapitre 3 : La rémunération transactionnelle du capital
Titre 1 : L’échange économiquement favorable
Sous-titre 1 : Dans une coopérative de consommateurs
Sous-titre 2 : Dans une coopérative de travailleurs
Titre 2 : L’échange qualitativement favorable
Titre 3 : L’échange quantitativement favorable
Titre 4 : Conclusion intermédiaire
Chapitre 4 : Les politiques de traitement du capital dans les coopératives
Titre 1 : Affectations implicites du surplus potentiel
Sous-titre 1 : Les travailleurs
Sous-titre 2 : Les clients
Sous-titre 3 : Les fournisseurs
Sous-titre 4 : Les partenaires de la coopération
Sous-titre 5 : Le « grand public »
Sous-titre 6 : Les coopérateurs
Titre 2 : Distribution explicite du surplus
Sous-titre 1 : La distribution de dividendes
Sous-titre 2 : La ristourne coopérative
Sous-titre 3 : La mise en réserve
Sous-titre 4 : Les dons et soutiens à des projets externes
Titre 3 : Des pratiques aux règles
Sous-titre 1 : Les règles empêchant l’enrichissement personnel durant la relation de propriétaire
Sous-titre 2 : Les règles empêchant l’enrichissement personnel en fin de la relation de propriétaire
Titre 4 : Les effets du traitement du capital dans les coopératives
Sous-titre 1 : Les effets transversaux
Sous-titre 2 : Les ressources courantes mobilisées
PARTIE 2 : Approche citoyenne de la rémunération du capital
Chapitre 5 : Vers la prise en compte des impacts sociétaux
Titre 1 : De la nature de la rémunération citoyenne du capital
PARTIE 3 : Approche empirique de la rémunération du capital