Fiscalité marocaine : Exercices corrigés avec rappels de cours

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Extraits et sommaire de ce document

L’évolution de l’environnement économique mondial va nécessiter une réadaptation permanente de l’ensemble des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle. L’économie de marché comporte des rouages délicats, au service de l’initiative individuelle. Les erreurs de conception, lorsqu’il en existe dans un système fiscal, perturbent le jeu de ces rouages. La productivité, en croissant, rend les effets des perturbations de plus en plus onéreux. Aussi la place de l’arbitraire et même celle des préférences politiques, est limitée, de nos jours, en matière fiscale. Des lois objectives, les unes économiques, d’autre psychologiques, doivent être respectées, sous peine de gaspiller les efforts des hommes. La maitrise parfaite, des coûts financiers, combinée une croissance approfondie des textes législatifs fiscaux en vigueur, va permettre à l’entreprise de résister d’avantage face aux importations menaçantes. Ceci implique, que l’entreprise se dote d’un système comptable performant et d’une gestion fiscale à la hauteur, capable de traiter les informations, telles que l’évaluation de ses stocks, d’analyser les résultats et les coûts, de déterminer la rentabilité, de gérer les flux, de préparer les prévisions, et de contrôler leur réalisation. Mettre l’ensemble de la réglementation fiscale à la portée des chefs d’entreprise, des managers, des étudiants, ou du simple contribuable en privilégiant la démarche et le style de la logique économique, tout en indiquant la référence du texte juridique de base qui reste la principale source au vu de la loi, va permettre de répondre aux questions les plus urgents, aider à déterminer les diverses facettes d’un problème fiscal posé et comprendre la législation dans ses aspects les plus courants. Dans le cadre de cette introduction, nous aurons à rendre compte de la définition de fiscalité et du droit fiscal. De même, nous aborderons quelques notions de la théorie générale de l’impôt : notre livre portera sur les impôts directs et indirects, formant le noyau dur des recettes fiscales principales, sur lequel viennent se greffer les autres catégories de prélèvements, pour former ce que nous appellerons le paysage du système fiscal, qualifié souvent à tort par la plupart des contribuables de « Nébuleuse » gravitant autour d’un cadre juridique spécifique, contraignant et amoral. Si comme il a été dit ci-dessus, notre objectif est de doter le lecteur des concepts de base nécessaire à l’étude de la fiscalité, nous n’avons ni la prétention de nous substituer au travail accompli par l’administration fiscale, ni faire mieux connaitre les droits et les obligations des uns et des autres, connaissances indispensables pour la construction progressive d’une société basée sur le Droit.

Chapitre 1 : La Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A)
1.1. Rappels de cours
1.1.1. Champ d’application
1.1.2. Règle d’assiette et taux de la T.V.A
1.1.3. Régimes d’impositions, déduction, remboursement et recouvrement de la T.V.A
1.2. Enoncés d’exercices d’application corrigés
1.3. Correction des exercices
1.4. Enoncés d’exercices non corrigés
Chapitre 2 : L’Impôt sur les Revenus (IR)
2.1. Rappels de cours
2.1.1. Dispositions générales
2.1.2. Impôt sur le Revenu, applicable aux revenus professionnels
2.1.3. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus salariaux et assimiles
2.1.4. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus et profit fonciers
2.1.5. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus et profit de capitaux mobiliers
2.1.6. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus agricoles
2.2. Enoncés d’exercices d’application corrigés
2.3. Correction des exercices
2.4. Enoncés d’exercices non corrigés
Chapitre 3 : l’impôt sur les Sociétés (IS)
3.1. Rappels de cours
3.1.1. Champ d’application
3.1.2. Détermination de la base imposable
3.1.3. Liquidation de l’Impôt sur les Sociétés
3.2. Enoncés d’exercices d’application corrigés
3.3. Correction des exercices
3.4. Enoncés d’exercices non corrigés
Chapitre 4 : Études de cas avec solution

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